Titre : | Décentralisation de l'urbanisme : POS. Plan d'occupation des sols. Petites communes | Type de document : | texte imprimé | Editeur : | Paris [France] : Ministère de l'Urbanisme, du Logement et des Transports | Année de publication : | 1984 | Importance : | 31 p. | Présentation : | ill. | Format : | 21x30 cm | Langues : | Français | Mots-clés : | urbanisme commune POS plan d'occupation des sols réglementation aménagement | Note de contenu : | "En matière d'urbanisme, les élus ont l'initiative. Cette brochure a été rédigée à l'intention des élus des petites communes. Ils y trouveront une première réponse aux questions qu'ils se posent sur la nécessité ou non de faire un POS, sur la portée de cette réglementation mise au service de leur politique d'aménagement. Ils y trouveront aussi une description synthétique du contenu du POS, de étapes de son établissement et une esquisse des actions à mener, une fois le POS approuvé, pour que le projet d'aménagement entre dans les faits." |
Décentralisation de l'urbanisme : POS. Plan d'occupation des sols. Petites communes [texte imprimé] . - Paris (France) : Ministère de l'Urbanisme, du Logement et des Transports, 1984 . - 31 p. : ill. ; 21x30 cm. Langues : Français Mots-clés : | urbanisme commune POS plan d'occupation des sols réglementation aménagement | Note de contenu : | "En matière d'urbanisme, les élus ont l'initiative. Cette brochure a été rédigée à l'intention des élus des petites communes. Ils y trouveront une première réponse aux questions qu'ils se posent sur la nécessité ou non de faire un POS, sur la portée de cette réglementation mise au service de leur politique d'aménagement. Ils y trouveront aussi une description synthétique du contenu du POS, de étapes de son établissement et une esquisse des actions à mener, une fois le POS approuvé, pour que le projet d'aménagement entre dans les faits." |
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