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Gestion du domaine public routier. Voirie et espace public / Philippe BILLET
Titre : Gestion du domaine public routier. Voirie et espace public : Alignement Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe BILLET, Auteur Mention d'édition : Fiche n° 05 Editeur : Lyon [France] : Editions du CERTU Année de publication : 2013 Collection : Références, ISSN 1263-3313 Importance : 8 p. Présentation : ill. Format : 21x30 cm Langues : Français Mots-clés : urbanisme voirie espace public alignement alignement individuel cession Résumé : Cette fiche, après un rappel de la définition de l’alignement, traitera du plan d’alignement, de l’alignement individuel et des modes de cession parallèles. Gestion du domaine public routier. Voirie et espace public : Alignement [texte imprimé] / Philippe BILLET, Auteur . - Fiche n° 05 . - Lyon (France) : Editions du CERTU, 2013 . - 8 p. : ill. ; 21x30 cm. - (Références, ISSN 1263-3313) .
Langues : Français
Mots-clés : urbanisme voirie espace public alignement alignement individuel cession Résumé : Cette fiche, après un rappel de la définition de l’alignement, traitera du plan d’alignement, de l’alignement individuel et des modes de cession parallèles. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2484 Ur32NB.BIL Livre Bibliothèque principale CAUE Urbanisme Disponible Gestion du domaine public routier. Voirie et espace public / Philippe BILLET
Titre : Gestion du domaine public routier. Voirie et espace public : Transfert de voies privées Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe BILLET, Auteur Mention d'édition : Fiche n° 07 Editeur : Lyon [France] : Editions du CERTU Année de publication : 2013 Collection : Références, ISSN 1263-3313 Importance : 6 p. Présentation : ill. Format : 21x30 cm Langues : Français Mots-clés : urbanisme voirie espace public voie privée transfert lotissement cession Résumé : Cette fiche, après avoir donné la définition des voies privées, traitera du régime général du transfert et des cas particuliers des lotissements. Gestion du domaine public routier. Voirie et espace public : Transfert de voies privées [texte imprimé] / Philippe BILLET, Auteur . - Fiche n° 07 . - Lyon (France) : Editions du CERTU, 2013 . - 6 p. : ill. ; 21x30 cm. - (Références, ISSN 1263-3313) .
Langues : Français
Mots-clés : urbanisme voirie espace public voie privée transfert lotissement cession Résumé : Cette fiche, après avoir donné la définition des voies privées, traitera du régime général du transfert et des cas particuliers des lotissements. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2486 Ur32NB.BIL Livre Bibliothèque principale CAUE Urbanisme Disponible 2664 Ur32NB.BIL Livre Bibliothèque principale CAUE Urbanisme Disponible