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5 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'EPCI'
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Les cahiers du réseau, 14. La commune et les marchés en procédure adaptée (MAPA)
Titre de série : Les cahiers du réseau, 14 Titre : La commune et les marchés en procédure adaptée (MAPA) Type de document : texte imprimé Editeur : Paris [France] : AMF - Association des Maires de France Année de publication : 2012 Importance : 57 p. Présentation : ill. Format : 21x30 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-900078-12-9 Langues : Français Mots-clés : MAPA marché en procédure adaptée commune collectivité EPCI consultation développement durable législation réglementation Résumé : Document présentant les règles applicables aux marchés en procédure adaptée (MAPA), ainsi que des conseils pratiques. Les cahiers du réseau, 14. La commune et les marchés en procédure adaptée (MAPA) [texte imprimé] . - Paris (France) : AMF - Association des Maires de France, 2012 . - 57 p. : ill. ; 21x30 cm.
ISBN : 978-2-900078-12-9
Langues : Français
Mots-clés : MAPA marché en procédure adaptée commune collectivité EPCI consultation développement durable législation réglementation Résumé : Document présentant les règles applicables aux marchés en procédure adaptée (MAPA), ainsi que des conseils pratiques. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4152 Ar05NL.CAH Livre Bibliothèque principale CAUE Architecture Disponible Gestion du domaine public routier. Voirie et espace public / Philippe BILLET
Titre : Gestion du domaine public routier. Voirie et espace public : Etablissements publics de coopération intercommunale et voirie Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe BILLET, Auteur Mention d'édition : Fiche n° 02 Editeur : Lyon [France] : Editions du CERTU Année de publication : 2013 Collection : Références, ISSN 1263-3313 Importance : 8 p. Présentation : ill. Format : 21x30 cm Langues : Français Mots-clés : urbanisme voirie espace public EPCI Etablissement public de coopération intercommunale compétence statutaire transfert police Note de contenu : "La compétence 'voirie' varie en fonction du groupement intercommunal en cause, selon qu'il s'agit d'une compétence de plein droit, d'une compétence optionnelle obligatoire ou d'une compétence facultative. Elle repose nécessairement sur un intérêt communautaire." Gestion du domaine public routier. Voirie et espace public : Etablissements publics de coopération intercommunale et voirie [texte imprimé] / Philippe BILLET, Auteur . - Fiche n° 02 . - Lyon (France) : Editions du CERTU, 2013 . - 8 p. : ill. ; 21x30 cm. - (Références, ISSN 1263-3313) .
Langues : Français
Mots-clés : urbanisme voirie espace public EPCI Etablissement public de coopération intercommunale compétence statutaire transfert police Note de contenu : "La compétence 'voirie' varie en fonction du groupement intercommunal en cause, selon qu'il s'agit d'une compétence de plein droit, d'une compétence optionnelle obligatoire ou d'une compétence facultative. Elle repose nécessairement sur un intérêt communautaire." Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 2481 Ur32NB.BIL Livre Bibliothèque principale CAUE Urbanisme Disponible Ingénierie, urbanisme et intercommunalité
Titre : Ingénierie, urbanisme et intercommunalité : étude-action, rapport de synthèse Type de document : texte imprimé Editeur : Fédération Nationale des CAUE Année de publication : 2013 Importance : 88 p. Format : 21x30 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-9544952-0-0 Langues : Français Mots-clés : ingénierie urbanisme intercommunalité étude territoire acteur panel rural aire métropolitaine maîtrise d'ouvrage projet élu professionnel collectivité privé législation EPCI Note de contenu : "Ce rapport restitue le travail d'enquête et de réflexion développé dans le cadre de l'étude-action "Ingénierie, urbanisme et intercommunalité", conduite de juin 2011 à décembre 2012 dans seize départements [...]. Le rapport pose dans une première partie le cadre du travail par une présentation de la démarche et une proposition de définition des trois termes qui en composent le titre : ingénierie, urbanisme et intercommunalité. La deuxième partie développe les résultats de l'étude-action en proposant trente invitations à agir. En conclusion, la troisième partie adresse ces invitations à agir à six catégories d'acteurs." Ingénierie, urbanisme et intercommunalité : étude-action, rapport de synthèse [texte imprimé] . - France : Fédération Nationale des CAUE, 2013 . - 88 p. ; 21x30 cm.
ISBN : 978-2-9544952-0-0
Langues : Français
Mots-clés : ingénierie urbanisme intercommunalité étude territoire acteur panel rural aire métropolitaine maîtrise d'ouvrage projet élu professionnel collectivité privé législation EPCI Note de contenu : "Ce rapport restitue le travail d'enquête et de réflexion développé dans le cadre de l'étude-action "Ingénierie, urbanisme et intercommunalité", conduite de juin 2011 à décembre 2012 dans seize départements [...]. Le rapport pose dans une première partie le cadre du travail par une présentation de la démarche et une proposition de définition des trois termes qui en composent le titre : ingénierie, urbanisme et intercommunalité. La deuxième partie développe les résultats de l'étude-action en proposant trente invitations à agir. En conclusion, la troisième partie adresse ces invitations à agir à six catégories d'acteurs." Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 9782954495200 Ur01NL.ING Livre Bibliothèque principale CAUE Urbanisme Disponible Protection du patrimoine et Relations communes - communautés
Titre : Protection du patrimoine et Relations communes - communautés Type de document : texte imprimé Editeur : Bordeaux [France] : Sites & Cités remarquables de France Année de publication : 2017 Autre Editeur : Paris [France] : AdCF Collection : Note juridique Importance : 18 p. Format : 21x30 cm Langues : Français Mots-clés : architecture urbanisme patrimoine gouvernance commune intercommunalité EPCI PLU site patrimonial remarquable abords monument historique UNESCO Résumé : Note juridique sur l'évolution de la gouvernance locale en matière de protection du patrimoine et les responsabilités réciproques des communes et des intercommunalités. Protection du patrimoine et Relations communes - communautés [texte imprimé] . - Bordeaux (France) : Sites & Cités remarquables de France : Paris (France) : AdCF, 2017 . - 18 p. ; 21x30 cm. - (Note juridique) .
Langues : Français
Mots-clés : architecture urbanisme patrimoine gouvernance commune intercommunalité EPCI PLU site patrimonial remarquable abords monument historique UNESCO Résumé : Note juridique sur l'évolution de la gouvernance locale en matière de protection du patrimoine et les responsabilités réciproques des communes et des intercommunalités. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4335 Ar06NT.PRO Livre Bibliothèque principale CAUE Architecture Disponible Les villes moyennes et l'habitat / Bruno DALY
Titre : Les villes moyennes et l'habitat : Portraits de territoires et stratégies habitat Type de document : texte imprimé Auteurs : Bruno DALY, Auteur ; Flora THUILLIER, Auteur Editeur : Aubervilliers [France] : La documentation Française Année de publication : 2013 Importance : 174 p. Présentation : ill. Format : 16x24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-009453-7 Prix : 18€ Langues : Français Mots-clés : urbanisme ville habitat démographie population ville moyenne EPCI économie Note de contenu : "Livrant une cartographie complète et détaillée de l'habitat sur les territoires des villes moyennes, cette étude présente les caractéristiques socio-économiques de la population qui y réside. Le diagnostic réalisé met en évidence les défis à relever en termes d'habitat et formule des propositions afin de mieux répondre à l’avenir aux attentes des Français. Premier travail sur la question de l’habitat dans les villes moyennes françaises et leurs intercommunalités, cet ouvrage donne aux élus, décideurs, porteurs de projets en matière de logement et à tout citoyen des clés de compréhension sur les grandes évolutions en cours et les arbitrages qui se poseront immanquablement dans les prochaines années. Cette étude est accompagnée de nombreuses cartes." Les villes moyennes et l'habitat : Portraits de territoires et stratégies habitat [texte imprimé] / Bruno DALY, Auteur ; Flora THUILLIER, Auteur . - Aubervilliers (France) : La documentation Française, 2013 . - 174 p. : ill. ; 16x24 cm.
ISBN : 978-2-11-009453-7 : 18€
Langues : Français
Mots-clés : urbanisme ville habitat démographie population ville moyenne EPCI économie Note de contenu : "Livrant une cartographie complète et détaillée de l'habitat sur les territoires des villes moyennes, cette étude présente les caractéristiques socio-économiques de la population qui y réside. Le diagnostic réalisé met en évidence les défis à relever en termes d'habitat et formule des propositions afin de mieux répondre à l’avenir aux attentes des Français. Premier travail sur la question de l’habitat dans les villes moyennes françaises et leurs intercommunalités, cet ouvrage donne aux élus, décideurs, porteurs de projets en matière de logement et à tout citoyen des clés de compréhension sur les grandes évolutions en cours et les arbitrages qui se poseront immanquablement dans les prochaines années. Cette étude est accompagnée de nombreuses cartes." Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 9782110094537 Ur03NL.DAL Livre Bibliothèque principale CAUE Urbanisme Disponible