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Le Grenelle de l'environnement & les collectivités territoriales / Sandrine DUJARDIN
Titre : Le Grenelle de l'environnement & les collectivités territoriales : Nouvelles obligations juridiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Sandrine DUJARDIN, Directeur de publication, rédacteur en chef Editeur : CAUE des Bouches-du-Rhône Collection : Les petits guides du CAUE 13 Importance : 96 p. Présentation : ill. Format : 13x18 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-912074-27-0 Langues : Français Mots-clés : environnement Grenelle loi législation règlementation bâtiment urbanisme performance énergétique DTA DTADD ZPPAUP AMVAP SCoT PLU COS affiche transport autopartage voiture électrique péage énergie climat schéma régional climat, air et énergie énergie renouvelable GES PCT Plan Climat Territorial électricité ZDE zone de développement de l'éolien terrestre éolien éolienne TVB trame verte et bleue écosystème parc naturel régional station d'épuration biodiversité schéma régional de cohérence écologique agriculture biologique déchet air sol Note de contenu : "Les collectivités territoriales occupent une place centrale dans les politiques liées au changement climatique et plus largement touchant à notre environnement. Elles ont compétences propres, donc des responsabilités directes, dans des domaines affectant principalement les investissements qui construisent l’avenir. Le CAUE des Bouches-du-Rhone a édité un petit guide récapitulant les répercutions du Grenelle de l’environnement sur les collectivités et les aspects juridiques liées." Le Grenelle de l'environnement & les collectivités territoriales : Nouvelles obligations juridiques [texte imprimé] / Sandrine DUJARDIN, Directeur de publication, rédacteur en chef . - France : CAUE des Bouches-du-Rhône, [s.d.] . - 96 p. : ill. ; 13x18 cm. - (Les petits guides du CAUE 13) .
ISBN : 978-2-912074-27-0
Langues : Français
Mots-clés : environnement Grenelle loi législation règlementation bâtiment urbanisme performance énergétique DTA DTADD ZPPAUP AMVAP SCoT PLU COS affiche transport autopartage voiture électrique péage énergie climat schéma régional climat, air et énergie énergie renouvelable GES PCT Plan Climat Territorial électricité ZDE zone de développement de l'éolien terrestre éolien éolienne TVB trame verte et bleue écosystème parc naturel régional station d'épuration biodiversité schéma régional de cohérence écologique agriculture biologique déchet air sol Note de contenu : "Les collectivités territoriales occupent une place centrale dans les politiques liées au changement climatique et plus largement touchant à notre environnement. Elles ont compétences propres, donc des responsabilités directes, dans des domaines affectant principalement les investissements qui construisent l’avenir. Le CAUE des Bouches-du-Rhone a édité un petit guide récapitulant les répercutions du Grenelle de l’environnement sur les collectivités et les aspects juridiques liées." Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 3033 Ur05NL.DUJ Livre Bibliothèque principale CAUE Urbanisme Disponible L'essentiel du droit de l'urbanisme / David-André CAMOUS
Titre : L'essentiel du droit de l'urbanisme : Fiches de cours. Exercices corrigés Type de document : texte imprimé Auteurs : David-André CAMOUS, Auteur Mention d'édition : 2e édition Editeur : Paris [France] : Ellipses Edition Marketing Année de publication : 2010 Importance : 188 p. Format : 14.5x21 cm Langues : Français Mots-clés : urbanisme droit carte communale PLU bâti SCoT littoral montagne DTA norme préemption espace protégé ZAC certificat d'urbanisme construction autorisation aménagement permis de construire déclaration préalable contentieux Résumé : Document proposant des fiches pour s'initier au droit de l'urbanisme, proposant des schémas explicatifs et des exercices corrigés. L'essentiel du droit de l'urbanisme : Fiches de cours. Exercices corrigés [texte imprimé] / David-André CAMOUS, Auteur . - 2e édition . - Paris (France) : Ellipses Edition Marketing, 2010 . - 188 p. ; 14.5x21 cm.
Langues : Français
Mots-clés : urbanisme droit carte communale PLU bâti SCoT littoral montagne DTA norme préemption espace protégé ZAC certificat d'urbanisme construction autorisation aménagement permis de construire déclaration préalable contentieux Résumé : Document proposant des fiches pour s'initier au droit de l'urbanisme, proposant des schémas explicatifs et des exercices corrigés. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 9782729843755 Ur05NL.CAM Livre Bibliothèque principale CAUE Urbanisme Disponible