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6 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'droit'
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L'essentiel du droit des marchés publics / Jean-Christophe DUVAL
Titre : L'essentiel du droit des marchés publics : Fiches de cours. Cas pratiques corrigés Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Christophe DUVAL, Auteur Editeur : Paris [France] : Ellipses Edition Marketing Année de publication : 2010 Importance : 128 p. Format : 14.5x21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7298-5382-2 Langues : Français Mots-clés : marché public droit commande publique accord-cadre appel d'offre dialogue compétitif Note de contenu : "Cet ouvrage propose en 18 fiches de s'initier au droit des marchés publics et de vérifier immédiatement si les connaissances sont maîtrisées grâce à des cas pratiques et des QCM corrigés. Bon complément au cours, il constitue également un outil efficace pour un apprentissage autonome. Dans un esprit de vulgarisation, les exercices s'inspirent de situations de la vie quotidienne : ils rendent le droit moins austère et plus accessible. Conformément à l'objet de la collection, les thèmes sélectionnés et le niveau de détail des fiches permettent à un lecteur non juriste d'appréhender l'essentiel de la matière: étudiants (IUT, AES), candidats aux concours administratifs et professionnels en formation continue." L'essentiel du droit des marchés publics : Fiches de cours. Cas pratiques corrigés [texte imprimé] / Jean-Christophe DUVAL, Auteur . - Paris (France) : Ellipses Edition Marketing, 2010 . - 128 p. ; 14.5x21 cm.
ISBN : 978-2-7298-5382-2
Langues : Français
Mots-clés : marché public droit commande publique accord-cadre appel d'offre dialogue compétitif Note de contenu : "Cet ouvrage propose en 18 fiches de s'initier au droit des marchés publics et de vérifier immédiatement si les connaissances sont maîtrisées grâce à des cas pratiques et des QCM corrigés. Bon complément au cours, il constitue également un outil efficace pour un apprentissage autonome. Dans un esprit de vulgarisation, les exercices s'inspirent de situations de la vie quotidienne : ils rendent le droit moins austère et plus accessible. Conformément à l'objet de la collection, les thèmes sélectionnés et le niveau de détail des fiches permettent à un lecteur non juriste d'appréhender l'essentiel de la matière: étudiants (IUT, AES), candidats aux concours administratifs et professionnels en formation continue." Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 9782729853822 Pe01NL.DUV Livre Bibliothèque principale CAUE Pédagogie Disponible L'essentiel du droit de l'urbanisme / David-André CAMOUS
Titre : L'essentiel du droit de l'urbanisme : Fiches de cours. Exercices corrigés Type de document : texte imprimé Auteurs : David-André CAMOUS, Auteur Mention d'édition : 2e édition Editeur : Paris [France] : Ellipses Edition Marketing Année de publication : 2010 Importance : 188 p. Format : 14.5x21 cm Langues : Français Mots-clés : urbanisme droit carte communale PLU bâti SCoT littoral montagne DTA norme préemption espace protégé ZAC certificat d'urbanisme construction autorisation aménagement permis de construire déclaration préalable contentieux Résumé : Document proposant des fiches pour s'initier au droit de l'urbanisme, proposant des schémas explicatifs et des exercices corrigés. L'essentiel du droit de l'urbanisme : Fiches de cours. Exercices corrigés [texte imprimé] / David-André CAMOUS, Auteur . - 2e édition . - Paris (France) : Ellipses Edition Marketing, 2010 . - 188 p. ; 14.5x21 cm.
Langues : Français
Mots-clés : urbanisme droit carte communale PLU bâti SCoT littoral montagne DTA norme préemption espace protégé ZAC certificat d'urbanisme construction autorisation aménagement permis de construire déclaration préalable contentieux Résumé : Document proposant des fiches pour s'initier au droit de l'urbanisme, proposant des schémas explicatifs et des exercices corrigés. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 9782729843755 Ur05NL.CAM Livre Bibliothèque principale CAUE Urbanisme Disponible Conférence "Le contentieux de l'urbanisme" / Catherine BRUN
Titre : Conférence "Le contentieux de l'urbanisme" : Actes Type de document : texte imprimé Auteurs : Catherine BRUN, Copiste, scribe Editeur : Cergy-Pontoise [France] : CAUE du Val d'Oise Année de publication : 1993 Autre Editeur : Cergy-Pontoise [France] : Direction Départementale de l'Equipement du Val d'Oise Importance : 66 p. Format : 15x21 cm Langues : Français Mots-clés : urbanisme législation contentieux juridiction droit Conférence "Le contentieux de l'urbanisme" : Actes [texte imprimé] / Catherine BRUN, Copiste, scribe . - Cergy-Pontoise (95304, France) : CAUE du Val d'Oise : Cergy-Pontoise (France) : Direction Départementale de l'Equipement du Val d'Oise, 1993 . - 66 p. ; 15x21 cm.
Langues : Français
Mots-clés : urbanisme législation contentieux juridiction droit Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 4316 Ur05NL.BRU Livre Bibliothèque principale CAUE Urbanisme Disponible Education au développement durable
Titre : Education au développement durable : Guide des acteurs de la région Nord - Pas-de-Calais Type de document : texte imprimé Editeur : CERDD - Centre Ressources du Développement Durable Autre Editeur : Lille [France] : Région Nord - Pas de Calais Importance : 95 p. Présentation : ill. Format : 15x21 cm Langues : Français Mots-clés : éducation pédagogie développement durable Nord - Pas de Calais Agenda 21 Agenda 21 local environnement société écologie biosphère culture économie production consommation commercialisation démocratie droit participation sensibilisation Note de contenu : "Le présent guide est le résultat d'une enquête menée en 2006, visant à recenser les acteurs, outils et méthodes dans le domaine de l’Éducation au Développement Durable (EDD) en région Nord - Pas-de-Calais." Education au développement durable : Guide des acteurs de la région Nord - Pas-de-Calais [texte imprimé] . - France : CERDD - Centre Ressources du Développement Durable : Lille (France) : Région Nord - Pas de Calais, [s.d.] . - 95 p. : ill. ; 15x21 cm.
Langues : Français
Mots-clés : éducation pédagogie développement durable Nord - Pas de Calais Agenda 21 Agenda 21 local environnement société écologie biosphère culture économie production consommation commercialisation démocratie droit participation sensibilisation Note de contenu : "Le présent guide est le résultat d'une enquête menée en 2006, visant à recenser les acteurs, outils et méthodes dans le domaine de l’Éducation au Développement Durable (EDD) en région Nord - Pas-de-Calais." Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1750 Pe27NL.EDU Livre Bibliothèque principale CAUE Pédagogie Disponible Rapport d'information / Pierrre JARLIER
Titre : Rapport d'information : fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les collectivités territoriales et l'ingénierie en matière d'urbanisme Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierrre JARLIER, Signataire Editeur : Paris [France] : Sénat Année de publication : 2012 Importance : 102 p. Format : 21x30 cm Langues : Français Mots-clés : urbanisme collectivité territoriale loi droit sol projet aménagement développement durable développement territorial extension foncière environnement marché public intercommunalité département région interrégion CERTU Résumé : Ce document est un rapport du sénat concernant les collectivités territoriales et l'ingénierie en matière d'urbanisme. Rapport d'information : fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les collectivités territoriales et l'ingénierie en matière d'urbanisme [texte imprimé] / Pierrre JARLIER, Signataire . - Paris (France) : Sénat, 2012 . - 102 p. ; 21x30 cm.
Langues : Français
Mots-clés : urbanisme collectivité territoriale loi droit sol projet aménagement développement durable développement territorial extension foncière environnement marché public intercommunalité département région interrégion CERTU Résumé : Ce document est un rapport du sénat concernant les collectivités territoriales et l'ingénierie en matière d'urbanisme. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 1263 Ur05NT.JAR Livre Bibliothèque principale CAUE Urbanisme Disponible Regards croisés sur l'habitat
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